Simulateur BSPCE

Les BSPCE sont un moyen permettant d'intéresser les salariés au capital de l'entreprise tout en les motivant et en soutenant la croissance de l'entreprise lors de sa phase de croissance. Cependant leur application, peut s'avérer complexe pour les plus novices.

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Les BSPCE permettent aux jeunes entreprises, et notamment aux startups, d’attirer de nouveaux talents, de les fidéliser et d’impliquer davantage les collaborateurs dans le développement de l’entreprise à travers une incitation financière et fiscale.

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Ainsi, si la valorisation de la société augmente, l’achat de titres de la société sera fait à un prix largement inférieur à sa valeur et permettra au bénéficiaire de réaliser un gain potentiellement important.

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💡 Bon à savoir : Il ne faut pas les confondre avec les stocks options ou les actions gratuites. Les stock options ont un coût fiscal et social plus élevé pour la société et un coût fiscal plus élevé pour les salariés. Les actions gratuites ont un léger coût pour la société et sont beaucoup moins flexibles dans leur distribution.

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Comment fonctionnent les BSPCE ?

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Les bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise sont soumis à un fonctionnement particulier réalisé en plusieurs étapes :

L’entreprise attribue des bons aux collaborateurs en définissant les conditions de fonctionnement : prix fixé, volume émis, nombre de destinataires, conditions d’accès, conséquences résultant du départ du salarié et période de vesting. Ces conditions sont fixées par l’assemblée générale extraordinaire (AGE).

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Une fois les bons "exerçables" (ou vestés), le salarié peut alors acquérir des actions quand il le souhaite, au prix fixé dans les conditions (aussi appelé prix d’exercice). Le vesting peut varier d’une entreprise à une autre. Avec le vesting, vous obtenez le droit d’exercer vos BSPCE au fur et à mesure de votre collaboration avec la société (par exemple vous pouvez accorder 25% par an sur 4 ans).

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La vente des actions par le salarié est soumise à des conditions strictes pour protéger le capital de l’entreprise. La vente ne peut intervenir qu’en cas de vente de l’entreprise et si le nouvel acheteur rachète les actions à un prix plus important que le prix d’exercice, ou si l’entreprise venait à entrer en bourse. Attention, vous êtes dans l’obligation de prévenir la société de votre intention de revendre les actions.

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💡 Bon à savoir : Dans le cas où un salarié quitterait l’entreprise, c’est le règlement du plan des BSPCE qui fixe les conditions et le sort des bons (perte immédiate des BSPCE, délai d’exercice, maintien des conditions initiales, etc)

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Combien de BSPCE attribuer à ses salariés ?

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Il n’y a pas véritablement de règles particulières quant au nombre de BSPCE à attribuer à ses salariés. Généralement, les startups ont tendance à les utiliser pour attirer de nouveaux talents et les fidéliser sans avoir à toucher à leur trésorerie. Il est important de noter qu’il faut que le % d’attribution puisse être valorisé de manière à ce que, le package global incluant les BSPCE, soit très compétitif et procure un réel avantage concurrentiel.

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Selon le stade de développement de la société et surtout de ses objectifs, le %  du capital à distribuer est différent selon les entreprises. Mais par exemple, pour une société en seed, Série A, les BSPCE représentent généralement entre 5 et 10% du capital. Il est bon de noter qu’à ce moment de développement, les sociétés ne comptent pas un grand nombre de salariés.

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Pour calculer le package de chaque salarié, faites bien attention à prendre en compte le % du capital à distribuer, le salaire et l’ancienneté. L’objectif étant de prendre en compte la rareté du profil recruté, ses responsabilités dans le développement de la société et les risques qu’il a pu prendre en rejoignant l’aventure.